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    Planète Alfa

    Identité

    Nom du site web : Planète Alfa
    Adresse : http://www.planete-alfa.fr
    Propriétaire : Planète Alfa
    Responsable de publication : Planète Alfa
    Conception et réalisation : Alexis Moren
    Animation : Planète Alfa
    Hébergement : OVH 2 rue Kellermann 59100 Roubaix France

    Conditions d’utilisation

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    Confidentialité

    Tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une preuve d’identité. 5678 Adresse de contact : Planète Alfa 801 Avenue Maxence Van Der Meersch 62780 Cucq

    1. Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992
    2. Article 41 de la loi du 11 mars 1957
    3. Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995
    4. Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle
    5. Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
    6. Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
    7. Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données
    8. Loi n° 2004-801 du 6 août 2004